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Déclaration du Roi du 7 Janvier 1686 pour défendre les Pèlerinages sans permission du Roi et des Evêques. pdf, Déclaration du Roi du 7 Janvier 1686 pour défendre les Pèlerinages sans permission du Roi et des Evêques. pdf, Déclaration du Roi du 7 Janvier 1686 pour défendre les Pèlerinages sans permission du Roi et des Evêques. pdf, Déclaration du Roi du dixième janvier 1690, portant défense de saisir les Bestiaux. pdf, Déclaration du Roi du dixième janvier 1690, portant défense de saisir les Bestiaux. pdf, Déclaration du Roi du dixième janvier 1690, portant défense de saisir les Bestiaux. pdf, Déclaration du Roi Fait à Saint-Ouen, le 2 mai 1814. pdf, Déclaration du Roi Fait à Saint-Ouen, le 2 mai 1814. pdf, Déclaration du Roi Fait à Saint-Ouen, le 2 mai 1814. pdf, Déclaration du Roi portant suppression des offices de jurés-crieurs dans la Province de Languedoc. Du 12 Février 1697. pdf, Déclaration du Roi portant suppression des offices de jurés-crieurs dans la Province de Languedoc. Du 12 Février 1697. pdf, Déclaration du Roi portant suppression des offices de jurés-crieurs dans la Province de Languedoc. Du 12 Février 1697. pdf, Déclaration du Roi qui excepte la Monnaie de Toulouse, de la suppression ordonnée par Edit du mois de Février 1772. pdf, Déclaration du Roi qui excepte la Monnaie de Toulouse, de la suppression ordonnée par Edit du mois de Février 1772. pdf, Déclaration du Roi qui excepte la Monnaie de Toulouse, de la suppression ordonnée par Edit du mois de Février 1772. pdf, Déclaration du Roi qui fixe les limites de la ville et Faux-Bourgs de Paris. pdf, Déclaration du Roi qui fixe les limites de la ville et Faux-Bourgs de Paris. pdf, Déclaration du Roi qui fixe les limites de la ville et Faux-Bourgs de Paris. pdf, Déclaration du Roi qui fixe un délit pour le visa et l'enregistrement des promesses de passer contrat, faites avant le 30 juin 1766 à un denier plus fort que le denier 25 et le droit revenant au Greffier. Juillet 1766. pdf, Déclaration du Roi qui fixe un délit pour le visa et l'enregistrement des promesses de passer contrat, faites avant le 30 juin 1766 à un denier plus fort que le denier 25 et le droit revenant au Greffier. Juillet 1766. pdf, Déclaration du Roi qui fixe un délit pour le visa et l'enregistrement des promesses de passer contrat, faites avant le 30 juin 1766 à un denier plus fort que le denier 25 et le droit revenant au Greffier. Juillet 1766. pdf, Déclaration du Roi, concernant l'abolition de la Question préparatoire. Donnée à Versailles le 24 Août 1780. Registrée en Parlement le cinq septembre de mil sept cens quatre-vingt. pdf, Déclaration du Roi, concernant l'abolition de la Question préparatoire. Donnée à Versailles le 24 Août 1780. Registrée en Parlement le cinq septembre de mil sept cens quatre-vingt. pdf, Déclaration du Roi, concernant l'abolition de la Question préparatoire. Donnée à Versailles le 24 Août 1780. Registrée en Parlement le cinq septembre de mil sept cens quatre-vingt. pdf, Déclaration du Roi, concernant l'office de commissaire aux saisies-réelles, & les poursuites relatives aux créanciers sur la caisse desdites saisies. Donnée à Versailles le 30 août 1786. pdf, Déclaration du Roi, concernant l'office de commissaire aux saisies-réelles, & les poursuites relatives aux créanciers sur la caisse desdites saisies. Donnée à Versailles le 30 août 1786. pdf, Déclaration du Roi, concernant l'office de commissaire aux saisies-réelles, & les poursuites relatives aux créanciers sur la caisse desdites saisies. Donnée à Versailles le 30 août 1786. pdf, Déclaration du Roi, concernant la convocation des Etats-Généraux de la province du Haynaut, de Valenciennes et autres parties y réunies. pdf, Déclaration du Roi, concernant la convocation des Etats-Généraux de la province du Haynaut, de Valenciennes et autres parties y réunies. pdf, Déclaration du Roi, concernant la convocation des Etats-Généraux de la province du Haynaut, de Valenciennes et autres parties y réunies. pdf, Déclaration du Roi, concernant la Procédure Criminelle. pdf, Déclaration du Roi, concernant la Procédure Criminelle. pdf, Déclaration du Roi, concernant la Procédure Criminelle. pdf, Déclaration du roi, concernant la répartition de la taille dans la généralité de Paris. Donnée à Versailles le 11 août 1776. pdf, Déclaration du roi, concernant la répartition de la taille dans la généralité de Paris. Donnée à Versailles le 11 août 1776. pdf, Déclaration du roi, concernant la répartition de la taille dans la généralité de Paris. Donnée à Versailles le 11 août 1776. pdf, Déclaration du Roi, concernant les requêtes civiles. Donnée à Versailles le 15 août 1786. pdf, Déclaration du Roi, concernant les requêtes civiles. Donnée à Versailles le 15 août 1786. pdf, Déclaration du Roi, concernant les requêtes civiles. Donnée à Versailles le 15 août 1786. pdf, Déclaration du Roi, Concernant les Vagabonds & Gens sans aveu. Donnée à Compiègne le 3 Août 1764. pdf, Déclaration du Roi, Concernant les Vagabonds & Gens sans aveu. Donnée à Compiègne le 3 Août 1764. pdf, Déclaration du Roi, Concernant les Vagabonds & Gens sans aveu. Donnée à Compiègne le 3 Août 1764. pdf, Déclaration du Roi, Concernant un Emprunt National de Quatre-vingts millions, payables moitié en Argent, moitié en Effets Royaux. Donnée à Versailles le 28 Août 1789 pdf, Déclaration du Roi, Concernant un Emprunt National de Quatre-vingts millions, payables moitié en Argent, moitié en Effets Royaux. Donnée à Versailles le 28 Août 1789 pdf, Déclaration du Roi, Concernant un Emprunt National de Quatre-vingts millions, payables moitié en Argent, moitié en Effets Royaux. Donnée à Versailles le 28 Août 1789 pdf, Déclaration du Roi, Concernant un Emprunt National de Quatre-Vingts Millions, Payables Moitié en Argent, Moitié en Effets Royaux. Donnée à Versailles le 28 Août 1789. pdf, Déclaration du Roi, Concernant un Emprunt National de Quatre-Vingts Millions, Payables Moitié en Argent, Moitié en Effets Royaux. Donnée à Versailles le 28 Août 1789. pdf, Déclaration du Roi, Concernant un Emprunt National de Quatre-Vingts Millions, Payables Moitié en Argent, Moitié en Effets Royaux. Donnée à Versailles le 28 Août 1789. pdf, Déclaration du Roi, Donnée à Versailles le 10 Décembre 1756. pdf, Déclaration du Roi, Donnée à Versailles le 10 Décembre 1756. pdf, Déclaration du Roi, Donnée à Versailles le 10 Décembre 1756. pdf, Déclaration du Roi, et nouveau règlement sur le fait des monnaies tant de France qu'étrangères. Registré en la Cour des Monnaies le 28 juin 1636. pdf, Déclaration du Roi, et nouveau règlement sur le fait des monnaies tant de France qu'étrangères. Registré en la Cour des Monnaies le 28 juin 1636. pdf, Déclaration du Roi, et nouveau règlement sur le fait des monnaies tant de France qu'étrangères. Registré en la Cour des Monnaies le 28 juin 1636. pdf, Déclaration du Roi, portant augmentation du tarif des ports de lettres, & établissement d'une Poste de ville à Paris. Donnée à Versailles le 8 juillet 1759. pdf, Déclaration du Roi, portant augmentation du tarif des ports de lettres, & établissement d'une Poste de ville à Paris. Donnée à Versailles le 8 juillet 1759. pdf, Déclaration du Roi, portant augmentation du tarif des ports de lettres, & établissement d'une Poste de ville à Paris. Donnée à Versailles le 8 juillet 1759. pdf, DÉCLARATION DU ROI, portant règlement pour les spectacles établis à la suite de la Cour. Du 28 février mil sept cent quatre-vingt-deux. Registrée au Grand-Conseil le vingt-trois mars suivant. pdf, DÉCLARATION DU ROI, portant règlement pour les spectacles établis à la suite de la Cour. Du 28 février mil sept cent quatre-vingt-deux. Registrée au Grand-Conseil le vingt-trois mars suivant. pdf, DÉCLARATION DU ROI, portant règlement pour les spectacles établis à la suite de la Cour. Du 28 février mil sept cent quatre-vingt-deux. Registrée au Grand-Conseil le vingt-trois mars suivant. pdf, Déclaration du Roi, portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, du 21 Octobre 1789, pour l'établissement d'une loi martiale. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, du 21 Octobre 1789, pour l'établissement d'une loi martiale. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, portant sanction d'un décret de l'Assemblée nationale, du 21 Octobre 1789, pour l'établissement d'une loi martiale. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, portant sanction du Décret de l'Assemblée Nationale, du mardi 6 octobre 1789, concernant la contribution patriotique. pdf, Déclaration du Roi, portant sanction du Décret de l'Assemblée Nationale, du mardi 6 octobre 1789, concernant la contribution patriotique. pdf, Déclaration du Roi, portant sanction du Décret de l'Assemblée Nationale, du mardi 6 octobre 1789, concernant la contribution patriotique. pdf, Déclaration du Roi, portant sanction du Décret de l?Assemblée Nationale, du 21 Octobre 1789, pour l?établissment d?une Loi Martiale [.] Contre les attroupements, Signé Louis & Ordonnance de Messieurs les Capitouls du 9 Novembre 1789 pdf, Déclaration du Roi, portant sanction du Décret de l?Assemblée Nationale, du 21 Octobre 1789, pour l?établissment d?une Loi Martiale [.] Contre les attroupements, Signé Louis & Ordonnance de Messieurs les Capitouls du 9 Novembre 1789 pdf, Déclaration du Roi, portant sanction du Décret de l?Assemblée Nationale, du 21 Octobre 1789, pour l?établissment d?une Loi Martiale [.] Contre les attroupements, Signé Louis & Ordonnance de Messieurs les Capitouls du 9 Novembre 1789 pdf, Déclaration du Roi, pour la Chambre des Vacations du Parlement, donnée à Versailles le 23 septembre 1788. Registrée en Parlement le 27 septembre 1788. pdf, Déclaration du Roi, pour la Chambre des Vacations du Parlement, donnée à Versailles le 23 septembre 1788. Registrée en Parlement le 27 septembre 1788. pdf, Déclaration du Roi, pour la Chambre des Vacations du Parlement, donnée à Versailles le 23 septembre 1788. Registrée en Parlement le 27 septembre 1788. pdf, Déclaration du Roi, pour le Rétablissement de l'Ordre & de la Tranquillité dans son Royaume. Donnée à Versailles le 14 Août 1789. pdf, Déclaration du Roi, pour le Rétablissement de l'Ordre & de la Tranquillité dans son Royaume. Donnée à Versailles le 14 Août 1789. pdf, Déclaration du Roi, pour le Rétablissement de l'Ordre & de la Tranquillité dans son Royaume. Donnée à Versailles le 14 Août 1789. pdf, Déclaration du Roi, qui établit le centième denier sur les immeubles fictifs. Donnée à Versailles le 24 avril 1763. Registrée en Parlement. pdf, Déclaration du Roi, qui établit le centième denier sur les immeubles fictifs. Donnée à Versailles le 24 avril 1763. Registrée en Parlement. pdf, Déclaration du Roi, qui établit le centième denier sur les immeubles fictifs. Donnée à Versailles le 24 avril 1763. Registrée en Parlement. pdf, Déclaration du Roi, qui ordonne la continuation de la perception de Trente sous par muid de vin entrant dans la ville et faubourg de Paris.le 13 Juillet 1786. pdf, Déclaration du Roi, qui ordonne la continuation de la perception de Trente sous par muid de vin entrant dans la ville et faubourg de Paris.le 13 Juillet 1786. pdf, Déclaration du Roi, qui ordonne la continuation de la perception de Trente sous par muid de vin entrant dans la ville et faubourg de Paris.le 13 Juillet 1786. pdf, Déclaration du Roi, Qui ordonne la représentation à la Cour des Aides, des Titres & Pièces qui y ont été ci-devant registrés, concernant la Noblesse & les privilèges des Communautés séculières & régulières. Donné à Versailles le 11 Mars 1776 - Paris, Imp. Royale, 1776. [.] Signé Louis, puis de Lamoignon - pdf, Déclaration du Roi, Qui ordonne la représentation à la Cour des Aides, des Titres & Pièces qui y ont été ci-devant registrés, concernant la Noblesse & les privilèges des Communautés séculières & régulières. Donné à Versailles le 11 Mars 1776 - Paris, Imp. Royale, 1776. [.] Signé Louis, puis de Lamoignon - pdf, Déclaration du Roi, Qui ordonne la représentation à la Cour des Aides, des Titres & Pièces qui y ont été ci-devant registrés, concernant la Noblesse & les privilèges des Communautés séculières & régulières. Donné à Versailles le 11 Mars 1776 - Paris, Imp. Royale, 1776. [.] Signé Louis, puis de Lamoignon - pdf, Déclaration du Roi, qui ordonne qu'il ne sera pourvu qu'à vie aux Offices de Gouverneurs et Lieutenants du Roi, créés dans les villes closes, par Edit de Novembre 1733, et que l'emploi de leurs Gages ou Appointements, soit fait dans les états de l'ordinaire des Guerres. pdf, Déclaration du Roi, qui ordonne qu'il ne sera pourvu qu'à vie aux Offices de Gouverneurs et Lieutenants du Roi, créés dans les villes closes, par Edit de Novembre 1733, et que l'emploi de leurs Gages ou Appointements, soit fait dans les états de l'ordinaire des Guerres. pdf, Déclaration du Roi, qui ordonne qu'il ne sera pourvu qu'à vie aux Offices de Gouverneurs et Lieutenants du Roi, créés dans les villes closes, par Edit de Novembre 1733, et que l'emploi de leurs Gages ou Appointements, soit fait dans les états de l'ordinaire des Guerres. pdf, Déclaration du Roi, sur l'administration des biens des mineurs dans les établissemens françois de l'Inde. Donnée à Versailles le 22 Février 1777. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, sur l'administration des biens des mineurs dans les établissemens françois de l'Inde. Donnée à Versailles le 22 Février 1777. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, sur l'administration des biens des mineurs dans les établissemens françois de l'Inde. Donnée à Versailles le 22 Février 1777. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, sur la contribution en cas de déconfiture, dans les établissemens françois de l'Inde. Donnée à Versailles le 22 Février 1777. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, sur la contribution en cas de déconfiture, dans les établissemens françois de l'Inde. Donnée à Versailles le 22 Février 1777. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi, sur la contribution en cas de déconfiture, dans les établissemens françois de l'Inde. Donnée à Versailles le 22 Février 1777. (Drop-head title). pdf, Déclaration du Roi. pdf, Déclaration du Roi. pdf, Déclaration du Roi. pdf, Déclaration du roi. Gand Le 15 avril 1815. Louis par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre à nos amis féaux les pairs de France et les députés des départements.Au moment de revenir au milieu de notre peuple. Donné à notre chateau royal à Gand le 15 avril 1815. Par le roi, signé Louis. Le duc de Feltre. pdf, Déclaration du roi. Gand Le 15 avril 1815. Louis par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre à nos amis féaux les pairs de France et les députés des départements.Au moment de revenir au milieu de notre peuple. Donné à notre chateau royal à Gand le 15 avril 1815. Par le roi, signé Louis. Le duc de Feltre. pdf, Déclaration du roi. Gand Le 15 avril 1815. Louis par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre à nos amis féaux les pairs de France et les députés des départements.Au moment de revenir au milieu de notre peuple. Donné à notre chateau royal à Gand le 15 avril 1815. Par le roi, signé Louis. Le duc de Feltre. pdf, Déclaration du Roy concernant la recherche de la Noblesse ses Provinces de Flandres, Hainaut et Artois. Donnée à Versailles le 8 décembre 1699. pdf, Déclaration du Roy concernant la recherche de la Noblesse ses Provinces de Flandres, Hainaut et Artois. Donnée à Versailles le 8 décembre 1699. pdf, Déclaration du Roy concernant la recherche de la Noblesse ses Provinces de Flandres, Hainaut et Artois. Donnée à Versailles le 8 décembre 1699. pdf, Déclaration du roy concernant la recherche et revision des jugements de ceux qui ont pris les qualitez de Noble, Ecuyer et Chevalier. Avec l'arrêt de registre du 21 Mars 1703. pdf, Déclaration du roy concernant la recherche et revision des jugements de ceux qui ont pris les qualitez de Noble, Ecuyer et Chevalier. Avec l'arrêt de registre du 21 Mars 1703. pdf, Déclaration du roy concernant la recherche et revision des jugements de ceux qui ont pris les qualitez de Noble, Ecuyer et Chevalier. Avec l'arrêt de registre du 21 Mars 1703. pdf, Déclaration du Roy portant augmentation du droit rétabli par celle du 16 Février 1745 sur les Cartes à jouer, pour le produit en être appliqué à l?Hôtel de l?Ecole Royale Militaire. pdf, Déclaration du Roy portant augmentation du droit rétabli par celle du 16 Février 1745 sur les Cartes à jouer, pour le produit en être appliqué à l?Hôtel de l?Ecole Royale Militaire. pdf, Déclaration du Roy portant augmentation du droit rétabli par celle du 16 Février 1745 sur les Cartes à jouer, pour le produit en être appliqué à l?Hôtel de l?Ecole Royale Militaire. pdf, Déclaration du roy portant nouveau reglement pour la punition du Crime de Duel. pdf, Déclaration du roy portant nouveau reglement pour la punition du Crime de Duel. pdf, Déclaration du roy portant nouveau reglement pour la punition du Crime de Duel. pdf, Déclaration du roy pour faire cesser les mouvemens et restablir le repos et la tranquilité en son royaume. Vérifiée en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, les premier et 3 avril 1649. Avec les arrests de vérification desdites cours. pdf, Déclaration du roy pour faire cesser les mouvemens et restablir le repos et la tranquilité en son royaume. Vérifiée en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, les premier et 3 avril 1649. Avec les arrests de vérification desdites cours. pdf, Déclaration du roy pour faire cesser les mouvemens et restablir le repos et la tranquilité en son royaume. Vérifiée en Parlement, Chambre des comptes et Cour des aydes, les premier et 3 avril 1649. Avec les arrests de vérification desdites cours. pdf, Déclaration du Roy pour la Levée du Dixième du Revenu des Biens du Royaume du 29 août 1741 [ Impression languedocienne relative à l'impôt du Dixième rétabli par Louis XV à l'occasion de la guerre de Succession d'Autriche ] pdf, Déclaration du Roy pour la Levée du Dixième du Revenu des Biens du Royaume du 29 août 1741 [ Impression languedocienne relative à l'impôt du Dixième rétabli par Louis XV à l'occasion de la guerre de Succession d'Autriche ] pdf, Déclaration du Roy pour la Levée du Dixième du Revenu des Biens du Royaume du 29 août 1741 [ Impression languedocienne relative à l'impôt du Dixième rétabli par Louis XV à l'occasion de la guerre de Succession d'Autriche ] pdf, Déclaration du Roy pour la publication de l'Edit de 1556 concernant les Accouchements Recelez. pdf, Déclaration du Roy pour la publication de l'Edit de 1556 concernant les Accouchements Recelez. pdf, Déclaration du Roy pour la publication de l'Edit de 1556 concernant les Accouchements Recelez. pdf, Déclaration du Roy pour la Réunion à son domaine et confiscation des biens des ducs de Nevers, de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre et président Le Jay. Vérifiée en Parlement le 16 mars 1617. pdf, Déclaration du Roy pour la Réunion à son domaine et confiscation des biens des ducs de Nevers, de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre et président Le Jay. Vérifiée en Parlement le 16 mars 1617. pdf, Déclaration du Roy pour la Réunion à son domaine et confiscation des biens des ducs de Nevers, de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre et président Le Jay. Vérifiée en Parlement le 16 mars 1617. pdf, Déclaration du Roy qui concerne le payement des Droits attribuez aux Controlleurs des Huiles. pdf, Déclaration du Roy qui concerne le payement des Droits attribuez aux Controlleurs des Huiles. pdf, Déclaration du Roy qui concerne le payement des Droits attribuez aux Controlleurs des Huiles. pdf, Déclaration du Roy qui continue pendant six années les Droits attribuez aux Inspecteurs de boucheries. pdf, Déclaration du Roy qui continue pendant six années les Droits attribuez aux Inspecteurs de boucheries. pdf, Déclaration du Roy qui continue pendant six années les Droits attribuez aux Inspecteurs de boucheries. pdf, Déclaration du Roy sur la détention de Monsieur le Prince de Condé, le premier jour de Septembre, 1616. Publiée en Parlement le septiesme dudict mois & an, le Roy y seant. pdf, Déclaration du Roy sur la détention de Monsieur le Prince de Condé, le premier jour de Septembre, 1616. Publiée en Parlement le septiesme dudict mois & an, le Roy y seant. pdf, Déclaration du Roy sur la détention de Monsieur le Prince de Condé, le premier jour de Septembre, 1616. Publiée en Parlement le septiesme dudict mois & an, le Roy y seant. pdf, Déclaration du Roy sur les cas Prevotaux ou Presidiaux. pdf, Déclaration du Roy sur les cas Prevotaux ou Presidiaux. pdf, Déclaration du Roy sur les cas Prevotaux ou Presidiaux. pdf, Déclaration du Roy, concernant le port des armes. Du 7 mars 1733, enregistrée en parlement. pdf, Déclaration du Roy, concernant le port des armes. Du 7 mars 1733, enregistrée en parlement. pdf, Déclaration du Roy, concernant le port des armes. Du 7 mars 1733, enregistrée en parlement. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Appellations des Jugements des Lieutenants de Police & autres fonctions des mesmes Officiers, A Paris, en Parlement, le septieme janvier mil sept cent un (1701). pdf, Déclaration du Roy, concernant les Appellations des Jugements des Lieutenants de Police & autres fonctions des mesmes Officiers, A Paris, en Parlement, le septieme janvier mil sept cent un (1701). pdf, Déclaration du Roy, concernant les Appellations des Jugements des Lieutenants de Police & autres fonctions des mesmes Officiers, A Paris, en Parlement, le septieme janvier mil sept cent un (1701). pdf, Déclaration du Roy, concernant les fonctions des conseillers de police créez par édit du mois de novembre 1706, A Paris en Parlement le dix neuf may mil sept cens sept. pdf, Déclaration du Roy, concernant les fonctions des conseillers de police créez par édit du mois de novembre 1706, A Paris en Parlement le dix neuf may mil sept cens sept. pdf, Déclaration du Roy, concernant les fonctions des conseillers de police créez par édit du mois de novembre 1706, A Paris en Parlement le dix neuf may mil sept cens sept. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Mandians et l'ouverture des Ateliers publics à Paris. Donnée à Marly le 6 Aoust 1709. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Mandians et l'ouverture des Ateliers publics à Paris. Donnée à Marly le 6 Aoust 1709. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Mandians et l'ouverture des Ateliers publics à Paris. Donnée à Marly le 6 Aoust 1709. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Mendians. Du 20 Octobre 1750. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Mendians. Du 20 Octobre 1750. pdf, Déclaration du Roy, concernant les Mendians. Du 20 Octobre 1750. pdf, Déclaration du Roy, contre Monsieur le Duc de Nevers, & tous ceux qui l'assistent. Vérifiée en Parlement le dixseptiesme Ianvier mil six cens dixsept. pdf, Déclaration du Roy, contre Monsieur le Duc de Nevers, & tous ceux qui l'assistent. Vérifiée en Parlement le dixseptiesme Ianvier mil six cens dixsept. pdf, Déclaration du Roy, contre Monsieur le Duc de Nevers, & tous ceux qui l'assistent. Vérifiée en Parlement le dixseptiesme Ianvier mil six cens dixsept. pdf, Déclaration du Roy, donnée à Fontainebleau le 21 Octobre 1746. qui ordonne ce qui doit être fait pour la perception du droit établi sur les Cartes par celle du 16 Février 1745 pdf, Déclaration du Roy, donnée à Fontainebleau le 21 Octobre 1746. qui ordonne ce qui doit être fait pour la perception du droit établi sur les Cartes par celle du 16 Février 1745 pdf, Déclaration du Roy, donnée à Fontainebleau le 21 Octobre 1746. qui ordonne ce qui doit être fait pour la perception du droit établi sur les Cartes par celle du 16 Février 1745 pdf, DÉCLARATION DU ROY, donnée à Paris le 23 novembre 1721. Concernant la vaisselle d'Argent. Registrée en Parlement le 12 février 1722. pdf, DÉCLARATION DU ROY, donnée à Paris le 23 novembre 1721. Concernant la vaisselle d'Argent. Registrée en Parlement le 12 février 1722. pdf, DÉCLARATION DU ROY, donnée à Paris le 23 novembre 1721. Concernant la vaisselle d'Argent. Registrée en Parlement le 12 février 1722. pdf, Déclaration du Roy, donnée à Versailles au mois de février 1698, en faveur des officiers généraux et autres ; gardes du corps, gens d'armes, chevaux légers de la Garde, et autres qui ont servi ou commandé dans les armées de Sa Majesté. Registrée au Parlement de Dauphiné au mois de mars 1698. pdf, Déclaration du Roy, donnée à Versailles au mois de février 1698, en faveur des officiers généraux et autres ; gardes du corps, gens d'armes, chevaux légers de la Garde, et autres qui ont servi ou commandé dans les armées de Sa Majesté. Registrée au Parlement de Dauphiné au mois de mars 1698. pdf, Déclaration du Roy, donnée à Versailles au mois de février 1698, en faveur des officiers généraux et autres ; gardes du corps, gens d'armes, chevaux légers de la Garde, et autres qui ont servi ou commandé dans les armées de Sa Majesté. Registrée au Parlement de Dauphiné au mois de mars 1698. pdf, Déclaration du Roy, donnée à Versailles le unzième juillet 1682. Contenant que les anciennes ordonnances faites à l’égard de ceux appellez bohémiens, ou Egiptiens seront exécutées selon leur forme et teneur: la forme de procéder à ces fins par les baillifs, seneschaux, leurs lieutenans, prevosts des mareschaux, vice-baillifs et vice-sénechaux contre lesdits bohémiens, soit contre les hommes, leurs femmes, filles, pdf, Déclaration du Roy, donnée à Versailles le unzième juillet 1682. Contenant que les anciennes ordonnances faites à l’égard de ceux appellez bohémiens, ou Egiptiens seront exécutées selon leur forme et teneur: la forme de procéder à ces fins par les baillifs, seneschaux, leurs lieutenans, prevosts des mareschaux, vice-baillifs et vice-sénechaux contre lesdits bohémiens, soit contre les hommes, leurs femmes, filles, pdf, Déclaration du Roy, donnée à Versailles le unzième juillet 1682. Contenant que les anciennes ordonnances faites à l’égard de ceux appellez bohémiens, ou Egiptiens seront exécutées selon leur forme et teneur: la forme de procéder à ces fins par les baillifs, seneschaux, leurs lieutenans, prevosts des mareschaux, vice-baillifs et vice-sénechaux contre lesdits bohémiens, soit contre les hommes, leurs femmes, filles, pdf, Déclaration du Roy, portant qu'il sera levé, durant six années prochaines et consecutives dix sols, de nouvelle imposition.Donnée à Paris le 15 Janvier 1629. pdf, Déclaration du Roy, portant qu'il sera levé, durant six années prochaines et consecutives dix sols, de nouvelle imposition.Donnée à Paris le 15 Janvier 1629. pdf, Déclaration du Roy, portant qu'il sera levé, durant six années prochaines et consecutives dix sols, de nouvelle imposition.Donnée à Paris le 15 Janvier 1629. pdf, Déclaration du Roy, portant que les maires, échevins & syndics des communautez ne pourront intenter aucuns procez sans le consentement des habitans. Donnée à Fontainebleau le 16 décembre 1703. Registrée en Parlement le 24 décembre 1703. pdf, Déclaration du Roy, portant que les maires, échevins & syndics des communautez ne pourront intenter aucuns procez sans le consentement des habitans. Donnée à Fontainebleau le 16 décembre 1703. Registrée en Parlement le 24 décembre 1703. pdf, Déclaration du Roy, portant que les maires, échevins & syndics des communautez ne pourront intenter aucuns procez sans le consentement des habitans. Donnée à Fontainebleau le 16 décembre 1703. Registrée en Parlement le 24 décembre 1703. pdf, Déclaration du Roy, Portant Reglement des Procédures qui doivent estre observées par les Officiers des Eslections, Greniers à Sel, & autres Iuges qui connoissent des Droits des Fermes de Sa Majesté. Avec un Reglement des Vacations desdicts Officiers & Juges, & pour la Taxe et Salaires des Huissiers employés au recouvrement des Droits de ses Fermes. Du 17 Février 1688. pdf, Déclaration du Roy, Portant Reglement des Procédures qui doivent estre observées par les Officiers des Eslections, Greniers à Sel, & autres Iuges qui connoissent des Droits des Fermes de Sa Majesté. Avec un Reglement des Vacations desdicts Officiers & Juges, & pour la Taxe et Salaires des Huissiers employés au recouvrement des Droits de ses Fermes. Du 17 Février 1688. pdf, Déclaration du Roy, Portant Reglement des Procédures qui doivent estre observées par les Officiers des Eslections, Greniers à Sel, & autres Iuges qui connoissent des Droits des Fermes de Sa Majesté. Avec un Reglement des Vacations desdicts Officiers & Juges, & pour la Taxe et Salaires des Huissiers employés au recouvrement des Droits de ses Fermes. Du 17 Février 1688. pdf, Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719 pdf, Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719 pdf, Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719 pdf, Déclaration du roy, pour faire cesser les mouvements et rétablir le repos et la tranquillité en son royaume. Vérifiée en Parlement le 1er avril 1649. pdf, Déclaration du roy, pour faire cesser les mouvements et rétablir le repos et la tranquillité en son royaume. Vérifiée en Parlement le 1er avril 1649. pdf, Déclaration du roy, pour faire cesser les mouvements et rétablir le repos et la tranquillité en son royaume. Vérifiée en Parlement le 1er avril 1649. pdf, Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation générale. Donnée à Versailles le 12 Mars 1701. Registré en Parlement. pdf, Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation générale. Donnée à Versailles le 12 Mars 1701. Registré en Parlement. pdf, Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation générale. Donnée à Versailles le 12 Mars 1701. Registré en Parlement. pdf, Déclaration du Roy, pour l'établissement de la Place de Louis le Grand, sur l'emplacement restant de l'Hôtel de Vendosme, et de l'ancien couvent des capucines, et la construction d'un hôtel pour le logement des Mousquetaires au faubourg S. Antoine. pdf, Déclaration du Roy, pour l'établissement de la Place de Louis le Grand, sur l'emplacement restant de l'Hôtel de Vendosme, et de l'ancien couvent des capucines, et la construction d'un hôtel pour le logement des Mousquetaires au faubourg S. Antoine. pdf, Déclaration du Roy, pour l'établissement de la Place de Louis le Grand, sur l'emplacement restant de l'Hôtel de Vendosme, et de l'ancien couvent des capucines, et la construction d'un hôtel pour le logement des Mousquetaires au faubourg S. Antoine. pdf, Déclaration du Roy, pour la levée du cinquantième du revenu des biens pendant douze années. pdf, Déclaration du Roy, pour la levée du cinquantième du revenu des biens pendant douze années. pdf, Déclaration du Roy, pour la levée du cinquantième du revenu des biens pendant douze années. pdf, Déclaration du Roy: portant qu'il sera procédé par sa Cours de Parlement de dauphiné au jugement des procés qui se traitent pardevant elle, nonobstant cedules euocatoires & parentez enoncées en icelles. pdf, Déclaration du Roy: portant qu'il sera procédé par sa Cours de Parlement de dauphiné au jugement des procés qui se traitent pardevant elle, nonobstant cedules euocatoires & parentez enoncées en icelles. pdf, Déclaration du Roy: portant qu'il sera procédé par sa Cours de Parlement de dauphiné au jugement des procés qui se traitent pardevant elle, nonobstant cedules euocatoires & parentez enoncées en icelles. pdf, Déclaration faite au comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. pdf, Déclaration faite au comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. pdf, Déclaration faite au comité de surveillance de l'Assemblée Nationale. pdf, Déclaration faite par Son Altesse royale (Gaston d'Orléans) et par Monsieur le Prince (de Condé) dans le Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes et maison de ville de Paris, sur le sujet de l'esloignement du cardinal Mazarin. (22 août 1652.) [Mazarinade. 1652] pdf, Déclaration faite par Son Altesse royale (Gaston d'Orléans) et par Monsieur le Prince (de Condé) dans le Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes et maison de ville de Paris, sur le sujet de l'esloignement du cardinal Mazarin. (22 août 1652.) [Mazarinade. 1652] pdf, Déclaration faite par Son Altesse royale (Gaston d'Orléans) et par Monsieur le Prince (de Condé) dans le Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes et maison de ville de Paris, sur le sujet de l'esloignement du cardinal Mazarin. (22 août 1652.) [Mazarinade. 1652] pdf, Déclaration pour la protection juridique de l'environnement pdf, Déclaration pour la protection juridique de l'environnement pdf, Déclaration pour la protection juridique de l'environnement pdf, Déclaration pour la Translation de la Cour des Aides & Finances de Guienne de la Ville de Bordeaux, en celle de Casteljaloux. Du vingt-six juillet 1778; régistrée le cinq septembre suivant. "Louis, par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre. ayant résolu de transférer notre Cour des Aides & Finances de Guienne, de la Ville de Bordeaux en celle de Casteljaloux. interdisons à tous nosdits Officiers l'exercice & fonction de leurs charges pdf, Déclaration pour la Translation de la Cour des Aides & Finances de Guienne de la Ville de Bordeaux, en celle de Casteljaloux. Du vingt-six juillet 1778; régistrée le cinq septembre suivant. "Louis, par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre. ayant résolu de transférer notre Cour des Aides & Finances de Guienne, de la Ville de Bordeaux en celle de Casteljaloux. interdisons à tous nosdits Officiers l'exercice & fonction de leurs charges pdf, Déclaration pour la Translation de la Cour des Aides & Finances de Guienne de la Ville de Bordeaux, en celle de Casteljaloux. Du vingt-six juillet 1778; régistrée le cinq septembre suivant. "Louis, par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre. ayant résolu de transférer notre Cour des Aides & Finances de Guienne, de la Ville de Bordeaux en celle de Casteljaloux. interdisons à tous nosdits Officiers l'exercice & fonction de leurs charges pdf, Déclaration publique du général De Gaulle sur les affaires de Syrie,le 2 juin 1945 pdf, Déclaration publique du général De Gaulle sur les affaires de Syrie,le 2 juin 1945 pdf, Déclaration publique du général De Gaulle sur les affaires de Syrie,le 2 juin 1945 pdf, Déclaration solennelle des droits de l'homme dans l'état social. Paris, EDHIS, 1967. pdf, Déclaration solennelle des droits de l'homme dans l'état social. Paris, EDHIS, 1967. pdf, Déclaration solennelle des droits de l'homme dans l'état social. Paris, EDHIS, 1967. pdf, Déclaration Solennelle des Droits de l'Homme dans l'Etat Social pdf, Déclaration Solennelle des Droits de l'Homme dans l'Etat Social pdf, Déclaration Solennelle des Droits de l'Homme dans l'Etat Social pdf, Déclaration sur l'éducation chrétienne pdf, Déclaration sur l'éducation chrétienne pdf, Déclaration sur l'éducation chrétienne pdf, Déclaration sur l'éducation dans la vie pdf, Déclaration sur l'éducation dans la vie pdf, Déclaration sur l'éducation dans la vie pdf, Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux pdf, Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux pdf, Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux pdf, Déclaration sur la politique d outre-mer pdf, Déclaration sur la politique d outre-mer pdf, Déclaration sur la politique d outre-mer pdf, Déclaration sur la politique d'outre-mer. pdf, Déclaration sur la politique d'outre-mer. pdf, Déclaration sur la politique d'outre-mer. pdf, Déclaration sur la politique d'Outre-Mer. Faite par S.E. le Président du Conseil, Prof. Docteur OLiveira Salazar, le 12 Août 1963. pdf, Déclaration sur la politique d'Outre-Mer. Faite par S.E. le Président du Conseil, Prof. Docteur OLiveira Salazar, le 12 Août 1963. pdf, Déclaration sur la politique d'Outre-Mer. Faite par S.E. le Président du Conseil, Prof. Docteur OLiveira Salazar, le 12 Août 1963. pdf, DÉCLARATION SUR LE COUP D'ETAT DE MASSAMBA - DÉBAT DU 12 JANVIER 1968 pdf, DÉCLARATION SUR LE COUP D'ETAT DE MASSAMBA - DÉBAT DU 12 JANVIER 1968 pdf, DÉCLARATION SUR LE COUP D'ETAT DE MASSAMBA - DÉBAT DU 12 JANVIER 1968 pdf, Déclaration sur le proces contre l'IS en allemagne federale. pdf, Déclaration sur le proces contre l'IS en allemagne federale. pdf, Déclaration sur le proces contre l'IS en allemagne federale. pdf, Déclaration sur le sursis du jugement de Louis Capet. Suivi de, Viquy, député du département de Seine et Marne : Opinion. pdf, Déclaration sur le sursis du jugement de Louis Capet. 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